50176_CC_20260210

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de L'ETANG-BERTRAND"


Informations

Nom du document DU_50176
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de L'ETANG-BERTRAND
Maillage 50176 L'ETANG-BERTRAND
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2026 à 13:49
Publié le 17/02/2026 à 14:17
Mis à jour le 17/02/2026 à 14:17
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 50176_CC_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4ca02c1f242efc3ca13d7e3d7aef63e0
Producteur Communauté de communes du Coeur du Cotentin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ETANG-BERTRAND. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50176
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG CC v2014.
Emprise [-1.5956879,49.4509979,-1.5459496,49.490382]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
50176_procedure_20260210.pdf Procédure
50176_rapport_20260210.pdf Rapport
50176_plan_1_20260210.pdf Plan 1
50176_plan_2_20260210.pdf Plan 2
50176_plan_sup_20260210.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Coeur du Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@coeur-cotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CA du Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50176 L'ETANG-BERTRAND depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.