16192_PLU_20240806

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUMAZIERES"


Informations

Nom du document DU_16192
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUMAZIERES
Maillage 16192 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2025 à 11:15
Publié le 02/05/2025 à 10:59
Mis à jour le 02/05/2025 à 10:59
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 16192_PLU_20240806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ca2025cee74de8085abf49ea3a33223
Producteur Communauté de communes Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16192
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5095529,45.8577395,0.6158068,45.9533967]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16192_procedure_20240806.pdf Procédure
16192_rapport_20201130.pdf Rapport
16192_padd_20201130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
16192_prescription_pct_07_20201130.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
16192_reglement_20201130.pdf Règlement écrit
16192_reglement_graphique_20201130.pdf Règlement graphique
16192_info_lin_19_aep_20203011.pdf Info lin 19 aep
16192_info_lin_19_assainissement_20201130.pdf Info lin 19 assainissement
16192_liste_annexes_20240806.pdf Liste annexes
16192_liste_sup_20240806.pdf Liste sup
16192_plan_sup_20240806.pdf Plan sup
16192_orientations_amenagement_20201130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 16192 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.