74196_PLU_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCY-SUR-CLUSES"


Informations

Nom du document DU_74196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCY-SUR-CLUSES
Maillage 74196 NANCY-SUR-CLUSES
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2026 à 12:03
Publié le 20/04/2026 à 13:01
Mis à jour le 20/04/2026 à 13:01
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 74196_PLU_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4ca68b55aaf3bbbd42fcc3ae5b99ceb1
Producteur Commune de Nancy-sur-Cluses
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANCY-SUR-CLUSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74196
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.5541838,45.9908957,6.5975079,46.0542012]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/02/2026
Date de publication : 10/02/2026
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74196_procedure_20260210.pdf Procédure
74196_rapport_20260210.pdf Rapport
74196_padd_20260210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74196_reglement_20260210.pdf Règlement écrit
74196_reglement_graphique_20260210.pdf Règlement graphique
74196_annexe_risques_20260210.pdf Annexe risques
74196_annexes_sanitaires_20260210.pdf Annexes sanitaires
74196_eval_environnement_20260210.pdf Evaluation environnementale
74196_info_surf_04_00_20260210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
74196_info_surf_37_00_20260210.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
74196_plan_sup_20260210.pdf Plan sup
74196_prescription_surf_05_00_20260210.pdf Emplacement réservé
74196_oap_20260210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Nancy-sur-Cluses
Téléphone : 04 50 90 94 90
Courriel : mairie.nancysurcluses@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Nancy-sur-Cluses
Téléphone : 04 50 90 94 90
Courriel : mairie.nancysurcluses@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74196 NANCY-SUR-CLUSES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de NANCY-SUR-CLUSES a approuvé une procédure d'élaboration le 10 février 2026.

      74196_PLU_E_20260210  
74196_20260210_delib_approbation_E_20260210.pdf
74196_20260210_delib_debat_padd_20260210.pdf
74196_20260210_avis_EE_20260210.pdf

La commune de NANCY-SUR-CLUSES a approuvé une procédure d'élaboration le 10 février 2026.

      74196_PLU_E_20260210  
74196_20260210_delib_approbation_E_20260210.pdf