74137_PLU_20220517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GROISY"


Informations

Nom du document DU_74137
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GROISY
Maillage 74137 GROISY
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2023 à 09:22
Publié le 06/10/2023 à 17:02
Mis à jour le 26/11/2024 à 17:00
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 74137_PLU_20220517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4cce54d5467428f919201b8b514fdf34
Producteur Grand Annecy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GROISY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74137
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1352569,45.9897662,6.2091486,46.0458267]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Annecy
Téléphone : Aucun
Courriel : ctalibart@grandannecy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Grand Annecy
Téléphone : Aucun
Courriel : ctalibart@grandannecy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.