56168_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUHARNEL"



Informations

Nom du document DU_56168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUHARNEL
Maillage 56168 PLOUHARNEL
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2026 à 15:36
Publié le 21/01/2026 à 08:50
Mis à jour le 21/01/2026 à 08:50
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 56168_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4cd045624ba4902fb0a9eb0fe10006fd
Producteur Mairie de Plouharnel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOUHARNEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56168
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.1771776,47.557337,-3.0884493,47.6261034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56168_20221019_delib_prescription_R_20251209.pdf Délibération de prescription
56168_20231115_delib_debat_padd_R_20251209.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
56168_20250109_delib_debat_padd_R_20251209.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
56168_20250326_delib_arret_R_20251209.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
56168_20251209_delib_approbation_R_20251209.pdf Délibération d’approbation
56168_procedure_20251209.pdf Procédure
56168_rapport_1_20251209.pdf Partie 1
56168_rapport_2_20251209.pdf Partie 2
56168_PADD_20251209.pdf PADD
56168_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
56168_Etude_Loi_Barnier_20251209.pdf Etude Loi Barnier
56168_ZAEnR_20251209.pdf ZAEnR
56168_info_surf_01_20251209.pdf Site patrimonial remarquable
56168_info_surf_06_20251209.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
56168_info_surf_07_20251209.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
56168_info_surf_10_20251209.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
56168_liste_sup_20251209.pdf Liste sup
56168_plan_sup_20251209.pdf Plan sup
56168_rapport_zonage_pluvial_20251209.pdf Rapport zonage pluvial
56168_zonage_pluvial_20251209.pdf Zonage pluvial
56168_oap_20251209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Plouharnel
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairieplouharnel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairieplouharnel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.