44080_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAU-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_44080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAU-SUR-LOIRE
Maillage 44080 LAVAU-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 10:43
Publié le 21/10/2025 à 14:01
Mis à jour le 21/10/2025 à 14:01
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 44080_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ce80982c5db0c5ca9e5f379af41966b
Producteur communauté de communes de ESTUAIRE ET SILLON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVAU-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44080
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.991232,47.2907479,-1.9230711,47.3495139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44080_procedure_20250925.pdf Procédure
44080_rapport_20250925.pdf Rapport
44080_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44080_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
44080_reglement_graphique_1_20250925.pdf Règlement graphique 1
44080_reglement_graphique_2_20250925.pdf Règlement graphique 2
44080_info_surf_04_20250925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44080_info_surf_19_20250925.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44080_info_surf_19_aep_20250925.pdf Info surf 19 aep
44080_info_surf_19_eu_20250925.pdf Info surf 19 eu
44080_liste_sup_20250925.pdf Liste sup
44080_plans_sup_20250925.pdf Plans sup
44080_orientations_amenagement_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté de communes de ESTUAIRE ET SILLON
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@estuaire-sillon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@estuaire-sillon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.