74085_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CONTAMINES-MONTJOIE"


Informations

Nom du document DU_74085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CONTAMINES-MONTJOIE
Maillage 74085 LES CONTAMINES-MONTJOIE
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 12:23
Publié le 09/03/2026 à 13:58
Mis à jour le 09/03/2026 à 13:58
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 74085_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4ce9c0577513d68015c2bc18cbb6f6a8
Producteur Commune des Contamines-Montjoie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES CONTAMINES-MONTJOIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74085
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.6593309,45.7228157,6.8160644,45.8589859]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74085_procedure_20260226.pdf Procédure
74085_rapport_20260226.pdf Rapport
74085_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74085_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
74085_reglement_graphique_1_20260226.pdf Règlement graphique 1
74085_reglement_graphique_2_20260226.pdf Règlement graphique 2
74085_reglement_graphique_3_20260226.pdf Règlement graphique 3
74085_reglement_graphique_4_20260226.pdf Règlement graphique 4
74085_reglement_graphique_5_20260226.pdf Règlement graphique 5
74085_annexes_AEP_20260226.pdf Annexes AEP
74085_annexes_DPU_20260226.pdf Annexes DPU
74085_annexes_EP_20260226.pdf Annexes EP
74085_annexes_EU_20260226.pdf Annexes EU
74085_annexes_OM_20260226.pdf Annexes OM
74085_annexes_PPRN_20260226.pdf Annexes PPRN
74085_annexes_SUP_20260226.pdf Annexes SUP
74085_OAP_20260226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune des Contamines-Montjoie
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairie-lescontamines.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune des Contamines-Montjoie
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairie-lescontamines.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.