27538_PLU_20230628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-L'ALLIER"



Informations

Nom du document DU_27538
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-L'ALLIER
Maillage 27538 SAINT-ETIENNE-L'ALLIER
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2023 à 16:16
Publié le 27/09/2023 à 14:17
Mis à jour le 27/09/2023 à 14:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27538_PLU_20230628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4cfa60415d02ba3c8cc0c63aab421caa
Producteur Communauté de communes Lieuvin Pays d'Auge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-L'ALLIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27538
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5272052,49.2442817,0.5881623,49.2833058]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27538_procedure_20230628.pdf Procédure
27538_rapport_0_20230628.pdf Partie 0
27538_rapport_1_20230628.pdf Partie 1
27538_rapport_2_20230628.pdf Partie 2
27538_padd_20230628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27538_reglement_20230628.pdf Règlement écrit
27538_reglement_graphique_20230628.pdf Règlement graphique
27538_liste_sup_20230628.pdf Liste sup
27538_notice_reseau_20230628.pdf Notice reseau
27538_plan_cavites_20230628.pdf Plan cavites
27538_plan_reseau_20230628.pdf Plan reseau
27538_plan_sup_20230628.pdf Plan sup
27538_orientations_amenagement_20230628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Lieuvin Pays d'Auge
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lieuvinpaysdauge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lieuvinpaysdauge.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27538 SAINT-ETIENNE-L'ALLIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.