73252_PLU_20140918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER"


Informations

Nom du document DU_73252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER
Maillage 73252 SAINT-LEGER
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2023 à 17:52
Publié le 15/12/2023 à 10:08
Mis à jour le 15/12/2023 à 10:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 73252_PLU_20140918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d3655dcf87c22c554fd0de8ad39e383
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73252
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2261098,45.4225227,6.2919136,45.4603888]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73252_procedure_20140918.pdf Procédure
73252_rapport_20140918.pdf Rapport
73252_padd_20140918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73252_prescription_surf_05_1_20140918.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
73252_prescription_surf_09_1_20140918.pdf Prescription surf 09 1
73252_reglement_20140918.pdf Règlement écrit
73252_reglement_graphique_1_20140918.pdf Règlement graphique 1
73252_reglement_graphique_20140918.pdf Règlement graphique
73252_reglement_graphique_2_20140918.pdf Règlement graphique 2
73252_liste_sup_20140918.pdf Liste sup
73252_orientations_20140918.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73252 SAINT-LEGER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.