54482_PLU_20200907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAX"



Informations

Nom du document DU_54482
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAX
Maillage 54482 SAINT-MAX
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2022 à 08:45
Publié le 15/03/2022 à 09:04
Mis à jour le 15/03/2022 à 09:04
Statut
Version 32
Nom de l'archive 54482_PLU_20200907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d55f3e068cb37862fa05d31efb9934e
Producteur MÉTROPOLE GRAND NANCY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54482
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/03/2022.
Emprise [6.192214,48.6960432,6.2159274,48.7162628]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54482_procedure_20200907.pdf Procédure
54482_rapport_1_20200907.pdf Partie 1
54482_rapport_20200907.pdf Rapport
54482_rapport_2_20200907.pdf Partie 2
54482_rapport_3_20200907.pdf Partie 3
54482_rapport_4_20200907.pdf Partie 4
54482_rapport_5_20200907.pdf Partie 5
54482_rapport_6_20200907.pdf Partie 6
54482_padd_20200907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54482_prescription_surf_05_01_20200907.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
54482_reglement_20200907.pdf Règlement écrit
54482_reglement_graphique_0_20200907.pdf Tableau d’assemblage
54482_reglement_graphique_1_20200907.pdf Règlement graphique 1
54482_reglement_graphique_2_20200907.pdf Règlement graphique 2
54482_reglement_graphique_3000_20200907.pdf Règlement graphique 3000
54482_liste_annexes_20200907.pdf Liste annexes
54482_orientations_amenagement_1_20200907.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MÉTROPOLE GRAND NANCY
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandnancy.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandnancy.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.