14488_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUISTREHAM"


Informations

Nom du document DU_14488
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUISTREHAM
Maillage 14488 OUISTREHAM
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2026 à 15:41
Publié le 09/01/2026 à 16:54
Mis à jour le 09/01/2026 à 16:54
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 14488_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d564c2f54da34bf314fe28d6094df99
Producteur Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUISTREHAM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14488
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.285613,49.2488736,-0.2274278,49.3070351]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14488_procedure_20170323.pdf Procédure
14488_procedure_20240516.pdf Procédure
14488_procedure_20251218.pdf Procédure
14488_rapport_1_20170323.pdf Partie 1
14488_rapport_2_20240516.pdf Partie 2
14488_rapport_3_20251218.pdf Partie 3
14488_padd_20170323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14488_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
14488_reglement_graphique_20240516.pdf Règlement graphique
14488_annexes_documentaires_20251218.pdf Annexes documentaires
14488_liste_sup_20240516.pdf Liste sup
14488_plan_sup_20240516.pdf Plan sup
14488_orientations_amenagement_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : a.hubert@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.hubert@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.