26108_PLU_20250616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREST"


Informations

Nom du document DU_26108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREST
Maillage 26108 CREST
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2025 à 08:45
Publié le 19/06/2025 à 09:16
Mis à jour le 19/06/2025 à 09:16
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 26108_PLU_20250616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d669c47ff8eef76a8f946816767c4f9
Producteur Mairie de Crest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9800166,44.6995303,5.0623328,44.7600033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26108_procedure_20250616.pdf Procédures
26108_rapport_0_20250616.pdf Rapport de présentation
26108_rapport_1_20250616.pdf RP justification et évaluation environnementale
26108_rapport_2_20250616.pdf RP annexes
26108_rapport_3_20250616.pdf Notice modification 1
26108_rapport_4_20250616.pdf Notice modification 2
26108_padd_20250616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26108_prescription_surf_02_00_20250616.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
26108_reglement_20250616.pdf Règlement écrit
26108_reglement_graphique_0_20250616.pdf Règlement graphique planche générale
26108_reglement_graphique_1_20250616.pdf Règlement graphique - centre ville
26108_charte_antennes_relais_20250616.pdf Charte antennes relais
26108_info_lin_19_01_1_20250616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
26108_info_lin_19_01_2_20250616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
26108_info_surf_14_00_20250616.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26108_info_surf_17_00_20250616.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
26108_info_txt_16_00_20250616.pdf information patrimoine archéologique
26108_liste_annexes_20250616.pdf Liste annexes
26108_liste_sup_20250616.pdf Liste sup
26108_plan_sup_20250616.pdf Plan sup
26108_risque_alea_retrait_gonflement_argile_20250616.pdf Risque alea retrait gonflement argile
26108_oap_18_00_20250616.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Crest
Téléphone : Aucun
Courriel : florence.richard@mairie-crest.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : florence.richard@mairie-crest.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.