55321_CC_20150528

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MARRE"


Informations

Nom du document DU_55321
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MARRE
Maillage 55321 MARRE
Source Inconnue
Téléversé le 06/06/2017 à 14:42
Publié le 06/06/2017 à 15:09
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55321_CC_20150528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d6ee076de483f5bea4a3bf3b7817a20
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.2651435931613655,49.18331175409204,5.329841264227937,49.22247223554266]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 19/07/2016
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55321_liste_sup_20130813.pdf Liste sup
55321_plan_graphique_20150528.pdf Plan graphique
55321_plan_sup_20130813.pdf Plan sup
55321_procedure_20150528.pdf Procédure
55321_rapport_20150528.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.marre@ozone.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.