21716_PLU_20240620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUGEOT"



Informations

Nom du document DU_21716
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUGEOT
Maillage 21716 VOUGEOT
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2024 à 14:17
Publié le 04/11/2024 à 16:13
Mis à jour le 04/11/2024 à 16:13
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 21716_PLU_20240620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4d714a0bbacd89f10d48b6d0e15b6d92
Producteur Mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21716
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9534788,47.1675909,4.9678943,47.1791118]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21716_procedure_20240620.pdf Procédure
21716_rapport_1_20240620.pdf Partie 1
21716_padd_20240620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21716_reglement_20240620.pdf Règlement écrit
21716_reglement_graphique_0_20240620.pdf Tableau d’assemblage
21716_info_lin_19_01_20240620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21716_info_surf_14_00_20240620.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21716_info_surf_16_00_20240620.pdf Site archéologique
21716_info_surf_99_00_20240620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21716_liste_sup_20240620.pdf Liste sup
21716_plan_sup_20240620.pdf Plan sup
21716_orientations_amenagement_18_06_20240620.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vougeot@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21716 VOUGEOT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.