27470_PLU_20210412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-PIERRE"



Informations

Nom du document DU_27470
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-PIERRE
Maillage 27470 PONT-SAINT-PIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 18/08/2021 à 10:37
Publié le 18/08/2021 à 11:27
Mis à jour le 18/08/2021 à 11:27
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 27470_PLU_20210412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d7273fe5b0aec9e7cd6db19a8244bfa
Producteur Mairie de Pont Saint Pierre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-SAINT-PIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27470
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/08/2021.
Emprise [1.2652771,49.3196989,1.3134569,49.3631369]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27470_procedure_20210412.pdf Procédure
27470_rapport_20210412.pdf Rapport
27470_padd_20210412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27470_prescription_surf_02_00_20210412.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
27470_prescription_surf_05_00_20210412.pdf Emplacement réservé
27470_reglement_20210412.pdf Règlement écrit
27470_reglement_graphique_1_20210412.pdf Règlement graphique 1
27470_reglement_graphique_2_20210412.pdf Règlement graphique 2
27470_reglement_graphique_3_20210412.pdf Règlement graphique 3
27470_annexes_sanitaires_20210412.pdf Annexes sanitaires
27470_fibre_optique_20210412.pdf Fibre optique
27470_info_surf_14_00_20210412.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
27470_plan_assainissement_20210412.pdf Plan assainissement
27470_sup_20210412.pdf Sup
27470_orientations_amenagement_18_00_20210412.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pont Saint Pierre
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.pont-saint-pierre@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.pont-saint-pierre@orange.fr


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Procédures en cours

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