22291_CC_20200124

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-GILDAS"


Informations

Nom du document DU_22291
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-GILDAS
Maillage 22291 SAINT-GILDAS
Source Inconnue
Téléversé le 11/03/2020 à 14:09
Publié le 17/03/2020 à 11:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 22291_CC_20200124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4db8190f8dc418aeccf0b22aef7d5cc6
Producteur Pays de Saint-Brieuc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GILDAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-3.046594608539231,48.39746732631018,-2.959565287622904,48.45538971116539]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 15/02/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2019/04/180124_Standard_CNIG_CC_v2017.pdf WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22291_info_surf_18_00_1_20200124.pdf Info surf 18 00 1
22291_info_surf_38_00_1_20200124.pdf Secteurs d'information sur les sols (1)
22291_info_surf_80_00_1_20200124.pdf Info surf 80 00 1
22291_procedure_20200124.pdf Procédure
22291_rapport_20200124.pdf Rapport
22291_sectorisation_graphique_20200124.pdf Sectorisation graphique

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
22291 SAINT-GILDAS Prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal https://cloud.sbaa.fr/index.php/s/RtkYclCbfNqOHjj 29/03/2024 PLUi 22291_CC_20200124

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Brieuc
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 22291 SAINT-GILDAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.