57122_PLU_20260707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPPEL"



Informations

Nom du document DU_57122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPPEL
Maillage 57122 CAPPEL
Source Téléversement
Téléversé le 10/08/2026 à 08:47
Publié le 10/08/2026 à 09:03
Mis à jour le 10/08/2026 à 09:03
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 57122_PLU_20260707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4dc127c3aa7d7c479625b8ca9d80bac0
Producteur Mairie de CAPPEL
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPPEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57122
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8132022,49.0624643,6.8812522,49.0885485]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57122_procedure_20260707.pdf Procédure
57122_Rapport_20260707.pdf Rapport
57122_padd_20210223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57122_Reglement_graphique_20260707.pdf Règlement graphique
57122_prescription_surf_05_20210223.pdf Emplacement réservé
57122_reglement_20260707.pdf Règlement écrit
57122_annexes_sanitaires_20210223.pdf Annexes sanitaires
57122_courrier_grtgaz_20210223.pdf Courrier grtgaz
57122_ineos_20210223.pdf Ineos
57122_infrastructures_sonores_20210223.pdf Infrastructures sonores
57122_liste_sup_20210223.pdf Liste sup
57122_plan_aep_20210223.pdf Plan aep
57122_plan_annexe_20210223.pdf Plan annexe
57122_plan_assainissement_20210223.pdf Plan assainissement
57122_plan_grtgaz_20210223.pdf Plan grtgaz
57122_plan_sup_20210223.pdf Plan sup
57122_sup_ethylene_20210223.pdf Sup ethylene
57122_sup_propylene_20210223.pdf Sup propylene
57122_OAP_20210223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CAPPEL
Téléphone : 03.87.89.12.85
Courriel : mairie-cappel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Guelle&Fuchs
Téléphone : 03.87.85.08.67
Courriel : laurent.fuchs@guelle-fuchs.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57122 CAPPEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.