26172_PLU_20250220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANTHES"


Informations

Nom du document DU_26172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANTHES
Maillage 26172 MANTHES
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2025 à 15:31
Publié le 28/02/2025 à 11:51
Mis à jour le 28/02/2025 à 11:51
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 26172_PLU_20250220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4dcaf7c2f17d3f82402545a61ee18dc3
Producteur MAIRIE DE MANTHES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANTHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26172
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [4.9717692,45.283097,5.0328713,45.3193818]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26172_procedure_20250220.pdf Procédure
26172_rapport_1_20250220.pdf Partie 1
26172_rapport_2_20250220.pdf Partie 2
26172_rapport_3_20250220.pdf Partie 3
26172_PADD_20250220.pdf PADD
26172_prescription_surf_05_20250220.pdf Emplacement réservé
26172_reglement_20250220.pdf Règlement écrit
26172_reglement_graphique_1_20250220.pdf Règlement graphique 1
26172_reglement_graphique_2_20250220.pdf Règlement graphique 2
26172_reglement_graphique_3_20250220.pdf Règlement graphique 3
26172_info_surf_04_00_20250220.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26172_info_surf_14_00_20250220.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26172_info_surf_17_00_20250220.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
26172_info_surf_19_01_20250220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26172_info_surf_99_00_20250220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
26172_liste_SUP_20250220.pdf Liste SUP
26172_liste_annexes_20250220.pdf Liste annexes
26172_plan_SUP_20250220.pdf Plan SUP
26172_orientations_amenagement_20250220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE MANTHES
Téléphone : 04 75 31 92 40
Courriel : mairiemanthes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 31 92 40
Courriel : mairiemanthes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.