38410_PLU_20230202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LATTIER"


Informations

Nom du document DU_38410
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LATTIER
Maillage 38410 SAINT-LATTIER
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2023 à 10:13
Publié le 09/02/2023 à 10:49
Mis à jour le 09/02/2023 à 10:49
Statut
Version 5
Nom de l'archive 38410_PLU_20230202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4dcfcb17af3baa200173f59fd4caf672
Producteur Mairie de Saint-Lattier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LATTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38410
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.134645,45.0658512,5.2261029,45.1213732]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38410_procedure_20230202.pdf Procédure
38410_rapport_1_20230202.pdf Partie 1
38410_rapport_2_20230202.pdf Partie 2
38410_rapport_3_20230202.pdf Partie 3
38410_padd_20230202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38410_reglement_20230202.pdf Règlement écrit
38410_reglement_graphique_20230202.pdf Règlement graphique
38410_eau_potable_20230202.pdf Eau potable
38410_lotissement_20230202.pdf Lotissement
38410_nuisances_sonores_20230202.pdf Nuisances sonores
38410_risques_naturels_20230202.pdf Risques naturels
38410_sda_20230202.pdf Sda
38410_sdis_20230202.pdf Sdis
38410_sup_20230202.pdf Sup
38410_orientations_amenagement_20180709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Lattier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.lattier@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.lattier@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.