68046_PLU_20140506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURBACH-LE-HAUT"



Informations

Nom du document DU_68046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURBACH-LE-HAUT
Maillage 68046 BOURBACH-LE-HAUT
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2026 à 10:22
Publié le 28/10/2026 à 22:50
Mis à jour le 28/10/2026 à 22:50
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 68046_PLU_20140506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4de41f8d7fc59a8322735d89d5925e63
Producteur Mairie de Bourbach-le-Haut
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURBACH-LE-HAUT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68046
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [7.009207,47.7788034,7.0474098,47.8245011]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2014
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68046_procedure_20140506.pdf Procédure
68046_rapport_1_20140506.pdf Partie 1
68046_rapport_2_20140506.pdf Partie 2
68046_padd_20140506.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68046_reglement_20140506.pdf Règlement écrit
68046_reglement_graphique_20140506.pdf Règlement graphique
68046_annexe_sanitaire_20140506.pdf Annexe sanitaire
68046_liste_annexes_20140506.pdf Liste annexes
68046_liste_sup_20140506.pdf Liste sup
68046_plan_sup_20140506.pdf Plan sup
68046_reseau_ass_20140506.pdf Reseau ass
68046_reseau_eau_20140506.pdf Reseau eau
68046_orientations_amenagement_20140506.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bourbach-le-Haut
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bourbach.le.haut@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bourbach-le-Haut
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bourbach.le.haut@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68046 BOURBACH-LE-HAUT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.