44136_PLU_20251015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREFAILLES"


Informations

Nom du document DU_44136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREFAILLES
Maillage 44136 PREFAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 15:15
Publié le 04/11/2025 à 15:44
Mis à jour le 04/11/2025 à 15:44
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 44136_PLU_20251015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4dfddfeeb27b43df9a430f1f0bbac400
Producteur Mairie de Préfailles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREFAILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44136
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [-2.541664,47.0691438,-2.1729618,47.2019885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/10/2019
Date de publication : 11/10/2019
Date de révision : 15/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG PLU 02/102014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Service de téléchargement ATOM du Géoportail de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44136_procedure_20251015.pdf Procédure
44136_rapport_20251015.pdf Rapport
44136_padd_20251015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44136_prescription_surf_05_20251015.pdf Emplacement réservé
44136_reglement_20251015.pdf Règlement écrit
44136_reglement_graphique_20251015.pdf Règlement graphique
44136_info_lin_19_aep_20251015.pdf Info lin 19 aep
44136_info_lin_19_ep_20251015.pdf Info lin 19 ep
44136_info_lin_19_eu_20251015.pdf Info lin 19 eu
44136_info_notice_19_20251015.pdf Info notice 19
44136_info_surf_03_20251015.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44136_info_surf_04_20251015.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44136_info_surf_06_20251015.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
44136_info_surf_11_20251015.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
44136_info_surf_12_20251015.pdf Périmètre de sursis à statuer
44136_info_surf_18_20251015.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
44136_info_surf_19_eu_20251015.pdf Info surf 19 eu
44136_liste_SUP_20251015.pdf Liste SUP
44136_liste_annexes_20251015.pdf Liste annexes
44136_plan_SUP_20251015.pdf Plan SUP
44136_orientations_amenagement_20251015.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Préfailles
Téléphone : 02.40.21.60.37
Courriel : urbanisme@prefailles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02.40.21.60.37
Courriel : urbanisme@prefailles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.