53099_PLU_20131025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORCE"


Informations

Nom du document DU_53099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORCE
Maillage 53099 FORCE
Source Inconnue
Téléversé le 11/02/2019 à 14:14
Publié le 11/02/2019 à 14:41
Mis à jour le 10/06/2020 à 17:28
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 19
Nom de l'archive 53099_PLU_20131025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4dff8f2f5dc153d5fc79cfd1f623c6f6
Producteur Mairie de Forcé
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.