39475_PLU_20240918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AMOUR"


Informations

Nom du document DU_39475
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AMOUR
Maillage 39475 SAINT-AMOUR
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2024 à 10:36
Publié le 21/11/2024 à 09:22
Mis à jour le 21/11/2024 à 09:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 39475_PLU_20240918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e00c8bddf98fc2b3654094ff4d71ee7
Producteur Communauté de Communes Portes du Jura

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AMOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39475
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3064605,46.4163096,5.3679264,46.456868]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39475_procedure_20240918.pdf Procédure
39475_rapport_1_20240918.pdf Partie 1
39475_rapport_2_20240918.pdf Partie 2
39475_rapport_3_20240918.pdf Partie 3
39475_rapport_4_20240918.pdf Partie 4
39475_rapport_5_20240918.pdf Partie 5
39475_rapport_6_20240918.pdf Partie 6
39475_rapport_7_20240918.pdf Partie 7
39475_padd_20240918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39475_prescription_surf_05_00_20240918.pdf Emplacement réservé
39475_reglement_20240918.pdf Règlement écrit
39475_reglement_graphique_1_20240918.pdf Règlement graphique 1
39475_reglement_graphique_2_20240918.pdf Règlement graphique 2
39475_info_lin_19_01_1_20240918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39475_info_lin_19_01_2_20240918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39475_info_surf_04_00_1_20240918.pdf.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
39475_info_surf_04_00_2_20240918.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
39475_info_surf_08_00_1_20240918.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)
39475_info_surf_08_00_2_20240918.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (2)
39475_info_surf_14_00_1_20240918.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
39475_info_surf_14_00_2_20240918.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
39475_liste_annexes_20240918.pdf Liste annexes
39475_liste_sup_20240918.pdf Liste sup
39475_plan_sup_20240918.pdf Plan sup
39475_OAP_18_00_20240918.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Portes du Jura
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement.economique@ccportedujura.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement.economique@ccportedujura.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.