Vue détaillée du document 62858_PLU_20150915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LES-CAGNICOURT"

Nom du document	DU_62858
Titre du document	Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LES-CAGNICOURT
Maillage	62858 VILLERS-LES-CAGNICOURT
Source	Téléversement
Téléversé le	24/12/2021 à 15:38
Publié le	24/12/2021 à 15:55
Mis à jour le	24/12/2021 à 15:55
Statut	Publié
Version	1
Nom de l'archive	62858_PLU_20150915
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-4e352df65faf9fae53eecfdcd39c3faf
Producteur	CC Osartis-Marquion

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-LES-CAGNICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 62858 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/12/2021.
Emprise	[2.9854408,50.2141216,3.0345003,50.2352195]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 24/12/2021

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	62858_procedure_20150915.pdf	Procédure
	62858_rapport_20150915.pdf	Rapport
	62858_padd_20150915.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	62858_prescription_surf_05_00_20150915.pdf	Emplacement réservé
	62858_reglement_20150915.pdf	Règlement écrit
	62858_reglement_graphique_20150915.pdf	Règlement graphique
	62858_PPRT_LOGISTINORD_20150915.pdf	PPRT LOGISTINORD
	62858_aborgation_PPR_20150915.pdf	Aborgation PPR
	62858_annexes_20150915.pdf	Annexes
	62858_exploitations_agricoles_20150915.pdf	Exploitations agricoles
	62858_info_surf_14_00_20150915.pdf	Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
	62858_liste_SUP_20150915.pdf	Liste SUP
	62858_notice_sanitaire_20150915.pdf	Notice sanitaire
	62858_plan_SUP_20150915.pdf	Plan SUP
	62858_plan_reseau_EP_20150915.pdf	Plan reseau EP
	62858_orientations_amenagement_20150915.pdf	OAP

Responsable(s) de la donnée	Organisme : CC Osartis-Marquion Téléphone : Aucun Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : administration@cc-osartis.com

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