30202_PLU_20181220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-ESPRIT"


Informations

Nom du document DU_30202
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-ESPRIT
Maillage 30202 PONT-SAINT-ESPRIT
Source Téléversement
Téléversé le 18/08/2026 à 08:54
Publié le 18/08/2026 à 11:10
Mis à jour le 18/08/2026 à 11:10
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 30202_PLU_20181220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4e4fd204b3a30d500e9de19536e6a1db
Producteur Ville de Pont Saint Esprit
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-SAINT-ESPRIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30202
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6076997,44.2185537,4.6782316,44.2846877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2018
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30202_procedure_20181220.pdf Procédure
30202_Rapport_20151218.pdf Rapport
30202_padd_20181220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30202_prescription_surf_05_01_20181220.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
30202_reglement_20181220.pdf Règlement écrit
30202_reglement_graphique_0_20181220.pdf Tableau d’assemblage
30202_reglement_graphique_1_20181220.pdf Règlement graphique 1
30202_reglement_graphique_2_20181220.pdf Règlement graphique 2
30202_Annexes_20151218.pdf Annexes
30202_liste_sup_20181220.pdf Liste sup
30202_Orientations_amenagement_20181220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Pont Saint Esprit
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pontsaintesprit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Pont Saint Esprit
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pontsaintesprit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.