95060_PLU_20210928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BESSANCOURT"


Informations

Nom du document DU_95060
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BESSANCOURT
Maillage 95060 BESSANCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2022 à 14:41
Publié le 28/01/2022 à 15:22
Mis à jour le 22/12/2025 à 11:50
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 95060_PLU_20210928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4e6323650a7534807f7ab4c537263974
Producteur Mairie de Bessancourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESSANCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/01/2022.
Emprise [2.1682044,49.0254069,2.2313276,49.0474322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/09/2021
Date de publication : 28/09/2021
Date de révision : 28/01/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
95060 BESSANCOURT Délibération prescrivant la mise en révision allégée https://www.ville-bessancourt.fr/sites/bessancourt/files/document/2023-12/19-d-mise-en-revision-simplifiee-du-plu.pdf 14/12/2023 PLU 95060_PLU_20210928
95060 BESSANCOURT Arrêté portant engagement de la procédure de modification de droit commun numéro 6 https://www.ville-bessancourt.fr/sites/bessancourt/files/document/2024-02/arrete-modification-de-droit-commun-n-6-du-plu-annee-2023-retour-sp.pdf 20/12/2023 PLU 95060_PLU_20210928
95060 BESSANCOURT Arrêté portant modification de l'arrêté du 20 décembre 2023 engageant la procédure de modification de droit commun numéro 6 https://ville-bessancourt.fr/sites/bessancourt/files/document/2024-05/arrete-plu.pdf 03/05/2024 PLU 95060_PLU_20210928

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bessancourt
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bessancourt
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.