200054807_PLUi_20240610_A
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AIX-MARSEILLE-PROVENCE partie A"
Informations
Nom du document | DU_200054807_A |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AIX-MARSEILLE-PROVENCE partie A |
Maillage | 200054807 PLUI AIX-MARSEILLE-PROVENCE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 21/01/2025 à 11:39 |
Publié le | 21/01/2025 à 14:25 |
Mis à jour le | 21/01/2025 à 14:25 |
Statut | |
Version | 37 |
Nom de l'archive | 200054807_PLUi_20240610_A |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Annulé partiellement |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-4e6b3b116905e9b96425f51853b2daf4 |
Producteur | Métropole Aix-Marseille Provence |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AIX-MARSEILLE-PROVENCE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [5.0519081,43.1528162,5.7280615,43.5288849] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 21/01/2025 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Métropole Aix-Marseille Provence
Téléphone : Aucun Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr |
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.