25444_CC_20240620

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PALISE"



Informations

Nom du document DU_25444
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PALISE
Maillage 25444 PALISE
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2024 à 09:52
Publié le 01/07/2024 à 10:32
Mis à jour le 01/07/2024 à 10:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 25444_CC_20240620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e7c4ac8b8f8bea684fe621bd3ae3afb
Producteur Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PALISE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25444
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0807232,47.3583653,6.1037298,47.373205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25444_procedure_20240620.pdf Procédure
25444_rapport_20240620.pdf Rapport
25444_PPRI_Ognon_20240620.pdf PPRI Ognon
25444_annexes_20240620.pdf Annexes
25444_liste_annexes_20240620.pdf Liste annexes
25444_reglement_graphique_1_20240620.pdf Règlement graphique 1
25444_reglement_graphique_2_20240620.pdf Règlement graphique 2
25444_taxe_amenagement_20240620.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.