57350_PLU_20240206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUY-AUX-ARCHES"



Informations

Nom du document DU_57350
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUY-AUX-ARCHES
Maillage 57350 JOUY-AUX-ARCHES
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2024 à 08:03
Publié le 06/06/2024 à 09:11
Mis à jour le 06/06/2024 à 09:11
Statut
Version 10
Nom de l'archive 57350_PLU_20240206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e83af353cf3f50df813fb1260c9633f
Producteur CC Mad & Moselle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOUY-AUX-ARCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57350
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0644086,49.0455952,6.1256023,49.0971691]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57350_procedure_20240206.pdf Procédure
57350_rapport_1_20140320.pdf Partie 1
57350_rapport_2_20150917.pdf Partie 2
57350_rapport_3_20180426.pdf Partie 3
57350_padd_20140320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57350_reglement_20240206.pdf Règlement écrit
57350_reglement_graphique_1_20240206.pdf Règlement graphique 1
57350_reglement_graphique_2_20240206.pdf Règlement graphique 2
57350_info_lin_19_01_20140320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57350_info_surf_14_20140320.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
57350_info_surf_19_02_20140320.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
57350_liste_SUP_20240206.pdf Liste SUP
57350_liste_annexes_20201217.pdf Liste annexes
57350_plan_SUP_20240206.pdf Plan SUP
57350_prescription_pct_07_20180426.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
57350_prescription_surf_05_20180426.pdf Emplacement réservé
57350_prescription_surf_99_PPR_1_20140320.pdf Prescription surf 99 PPR 1
57350_prescription_surf_99_PPR_2_20140320.pdf Prescription surf 99 PPR 2
57350_prescription_surf_99_PPR_3_20140320.pdf Prescription surf 99 PPR 3
57350_rlp_20201217.pdf Rlp
57350_orientations_amenagement_20240206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.