11345_PLU_20040908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-BARROU"


Informations

Nom du document DU_11345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-BARROU
Maillage 11345 SAINT-JEAN-DE-BARROU
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2025 à 10:11
Publié le 28/05/2025 à 09:42
Mis à jour le 28/05/2025 à 09:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11345_PLU_20040908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e8789b4785c1b0af05f8d72edeaf4f3
Producteur Mairie de Saint-Jean-de-Barrou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-BARROU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11345
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2004 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7948131,42.9491857,2.8561048,42.9751222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2004

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11345_procedure_20040908.pdf Procédure
11345_rapport_20040908.pdf Rapport
11345_padd_20040908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11345_reglement_20040908.pdf Règlement écrit
11345_reglement_graphique_1_20040908.pdf Règlement graphique 1
11345_reglement_graphique_2_20040908.pdf Règlement graphique 2
11345_annexes_sanitaires_20040908.pdf Annexes sanitaires
11345_liste_sup_20040908.pdf Liste sup
11345_plan_sup_20040908.pdf Plan sup
11345_OAP_20040908.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Jean-de-Barrou
Téléphone : Aucun
Courriel : saintjeandebarrou@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : saintjeandebarrou@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.