31181_PLU_20240313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FAUGA"


Informations

Nom du document DU_31181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FAUGA
Maillage 31181 LE FAUGA
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2024 à 16:08
Publié le 21/03/2024 à 19:43
Mis à jour le 21/03/2024 à 19:43
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 31181_PLU_20240313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e8c91fd0702689af6d7019968650429
Producteur Commune du Fauga

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FAUGA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31181
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.2705362,43.3795077,1.3299881,43.419549]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31181_procedure_20240313.pdf Procédure
31181_rapport_20240313.pdf Rapport
31181_padd_20240313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31181_reglement_20240313.pdf Règlement écrit
31181_reglement_graphique_20240313.pdf Règlement graphique
31181_alea_inondation_20240313.pdf Alea inondation
31181_alea_mouvement_terrain_20240313.pdf Alea mouvement terrain
31181_annexes_sanitaires_20240313.pdf Annexes sanitaires
31181_archeologie_20240313.pdf Archeologie
31181_assainissement_collectif_20240313.pdf Assainissement collectif
31181_classement_sonore_1_20240313.pdf Classement sonore 1
31181_classement_sonore_2_20240313.pdf Classement sonore 2
31181_classement_sonore_3_20240313.pdf Classement sonore 3
31181_defense_incendie_20240313.pdf Defense incendie
31181_eau_potable_20240313.pdf Eau potable
31181_liste_sup_20240313.pdf Liste sup
31181_note_pprs_20240313.pdf Note pprs
31181_plan_sup_20240313.pdf Plan sup
31181_reglementation_pprs_20240313.pdf Reglementation pprs
31181_orientations_amenagement_20240313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.