17065_PLU_20251112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREUIL-MAGNE"


Informations

Nom du document DU_17065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREUIL-MAGNE
Maillage 17065 BREUIL-MAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2026 à 17:45
Publié le 27/01/2026 à 18:07
Mis à jour le 27/01/2026 à 18:07
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 17065_PLU_20251112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e9835f5463a18956b0378eea5b56ca3
Producteur Commune de Breuil-Magné

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREUIL-MAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17065
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.0000419,45.9581392,-0.9318815,46.0303618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17065_20240502_delib_prescription_M1_20251112.pdf Délibération de prescription
17065_20250627_delib_objectifs_modalites_M1_20251112.pdf Délibération définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
17065_20251112_delib_approbation_M1_20251112.pdf Délibération d’approbation
17065_procedure_20251112.pdf Procédure
17065_rapport_20251112.pdf Rapport
17065_padd_20251112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17065_prescription_pct_07_01_20251112.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17065_reglement_20251112.pdf Règlement écrit
17065_reglement_graphique_1_20251112.pdf Règlement graphique 1
17065_reglement_graphique_2_20251112.pdf Règlement graphique 2
17065_annexe_sanitaire_20251112.pdf Annexe sanitaire
17065_arrete_sup_20251112.pdf Arrete sup
17065_info_lin_19_01_1_20251112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17065_info_lin_19_01_2_20251112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17065_info_surf_04_00_20251112.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17065_liste_annexes_20251112.pdf Liste annexes
17065_liste_sup_20251112.pdf Liste sup
17065_plan_PPRN_20251112.pdf Plan PPRN
17065_plan_sup_20251112.pdf Plan sup
17065_oap_18_00_20251112.pdf OAP 18 00
17065_oap_18_15_20251112.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Breuil-Magné
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@breuilmagne17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@breuilmagne17.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.