78683_PLU_20260407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-SAINT-FREDERIC"



Informations

Nom du document DU_78683
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-SAINT-FREDERIC
Maillage 78683 VILLIERS-SAINT-FREDERIC
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2026 à 08:54
Publié le 18/06/2026 à 09:14
Mis à jour le 18/06/2026 à 09:14
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 78683_PLU_20260407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4ed1a0011080833bcfc62d0f124ff28c
Producteur Ville de Villers-Saint-Frédéric
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-SAINT-FREDERIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78683
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8644301,48.8050906,1.9013393,48.8351257]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
78683_procedure_20260407.pdf Procédure
78683_20260407_rapport_PLU_20260407.pdf Rapport PLU
78683_padd_20220922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78683_prescription_surf_05_20260407.pdf Emplacement réservé
78683_reglement_20260407.pdf Règlement écrit
78683_reglement_graphique_20260407.pdf Règlement graphique
78683_info_surf_04_20220922.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78683_info_surf_14_20220922.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78683_info_surf_16_20220922.pdf Site archéologique
78683_liste_sup_20220922.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Villers-Saint-Frédéric
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme2@mairie-vsf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Villers-Saint-Frédéric
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme2@mairie-vsf.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78683 VILLIERS-SAINT-FREDERIC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.