01432_CC_20150128

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VERJON"


Informations

Nom du document DU_01432
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VERJON
Maillage 01432 VERJON
Source Inconnue
Téléversé le 23/02/2017 à 10:10
Publié le 09/03/2017 à 09:02
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:56
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 01432_CC_20150128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ed54c1e46af9993ce66b5f73220a9b5
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERJON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.326699757181673,46.33381247758742,5.366797504442737,46.359223316136124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01432_arrete_20150128.pdf Arrete
01432_deliberation_20150128.pdf Délibération
01432_rapport_20150128.pdf Rapport
01432_liste_sup_20150128.pdf Liste sup
01432_plan_sup_20150128.pdf Plan sup
01432_rapport_zonage_assainissement_1_20061023.pdf Rapport zonage assainissement 1
01432_rapport_zonage_assainissement_2_20061023.pdf Rapport zonage assainissement 2
01432_reglement_graphique_1_20150128.pdf Règlement graphique 1
01432_reglement_graphique_2_20150128.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VERJON
Téléphone : None
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.