05056_PLU_20220829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOREST-SAINT-JULIEN"


Informations

Nom du document DU_05056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOREST-SAINT-JULIEN
Maillage 05056 FOREST-SAINT-JULIEN
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2022 à 13:36
Publié le 12/10/2022 à 14:43
Mis à jour le 12/10/2022 à 14:43
Statut
Version 5
Nom de l'archive 05056_PLU_20220829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4eeb7aed25069cf096d401a391a25696
Producteur Mairie de Forest-Saint-Julien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOREST-SAINT-JULIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05056
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/10/2022.
Emprise [6.1222702,44.6126118,6.1644123,44.650509]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05056_procedure_20220829.pdf Procédure
05056_rapport_20220829.pdf Rapport
05056_padd_20220829.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05056_reglement_20220829.pdf Règlement écrit
05056_reglement_graphique_20220829.pdf Règlement graphique
05056_annexes_20220829.pdf Annexes
05056_emplact_reserves_20220829.pdf Emplact reserves
05056_orientations_amenagement_20220928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Forest-Saint-Julien
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.forest.st.julien@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.forest.st.julien@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.