06029_PLU_20240624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANNES"


Informations

Nom du document DU_06029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANNES
Maillage 06029 CANNES
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2024 à 09:26
Publié le 15/07/2024 à 13:21
Mis à jour le 15/07/2024 à 13:21
Statut Publié
Version 26
Nom de l'archive 06029_PLU_20240624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f0d3f883c7efc286f587175a774085f
Producteur Ville de Cannes - Direction de l'Urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06029
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.9104085,43.4916961,7.1016292,43.5761479]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06029_procedure_20240624.pdf Procédure
06029_rapport_10_20240624.pdf Partie 10
06029_rapport_11_20240624.pdf Partie 11
06029_rapport_12_20240624.pdf Partie 12
06029_rapport_13_20240624.pdf Partie 13
06029_rapport_1_20240624.pdf Partie 1
06029_rapport_2_20240624.pdf Partie 2
06029_rapport_3_20240624.pdf Partie 3
06029_rapport_4_20240624.pdf Partie 4
06029_rapport_5_20240624.pdf Partie 5
06029_rapport_6_20240624.pdf Partie 6
06029_rapport_7_20240624.pdf Partie 7
06029_rapport_8_20240624.pdf Partie 8
06029_rapport_9_20240624.pdf Partie 9
06029_padd_20240624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06029_reglement_20240624.pdf Règlement écrit
A1.pdf
A5.pdf
AC1.pdf
AC2.pdf
DPU.pdf
EL9.pdf
ER.pdf
Echangeur_A8.pdf
I1.pdf
I3.pdf
I4.pdf
Jardins_remarquables.pdf
OAP.pdf
PAC_Argiles.pdf
PAC_Risques_techno_Aerodrome.pdf Risques techno
PAC_Submersion_marine.pdf Submersion
PEB.pdf
PM1.pdf
PM2.pdf
PT1.pdf
PT2.pdf
PT3.pdf
Patrimoine_bati.pdf
Plans_masse.pdf
RLP.pdf
SIS.pdf
Schema_directeur_ESR.pdf Directeur
T1.pdf
T5.pdf
T7.pdf
Voies_bruyantes.pdf
06029_orientations_amenagement_20240624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06029 CANNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.