16192_CC_20240806_C

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE partie C"


Informations

Nom du document DU_16192_C
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE partie C
Maillage 16192 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE
Source Téléversement
Téléversé le 20/08/2024 à 12:14
Publié le 20/08/2024 à 14:17
Mis à jour le 20/08/2024 à 14:17
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 16192_CC_20240806_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f0e290ebde14619f9a482f32e74db19
Producteur Communauté de communes Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16192
  • -
  • CC
  • -
  • C
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.5839477,45.8557796,0.6578949,45.9009831]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16259_procedure_20240806.pdf Procédure
16259_rapport_20090616.pdf Rapport
16000_info_i_surf_14_01_20150309.pdf Info i surf 14 01
16000_info_p_surf_15_00_20000106.pdf Info p surf 15 00
16259_contraintes_plan_20090616.pdf Contraintes plan
16259_info_p_surf_07_1_20081003.pdf Info p surf 07 1
16259_liste_annexes_20240806.pdf Liste annexes
16259_liste_sup_20240806.pdf Liste sup
16259_plan_sup_20240806.pdf Plan sup
16259_sectorisation_graphique_20090616.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.