43199_PLU_20120507

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEURES"


Informations

Nom du document DU_43199
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEURES
Maillage 43199 SAINT-JEURES
Source Inconnue
Téléversé le 28/03/2017 à 09:54
Publié le 28/03/2017 à 10:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 43199_PLU_20120507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f4d990a1fcd822a6e05271bf5f3ea66
Producteur Mairie de Villes-sur-Auzon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEURES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.169668746889188,45.06691824707644,4.253906844269111,45.157428392811816]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/05/2012
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43199_SUP_20120507.pdf SUP
43199_annexes_sanitaires_20120507.pdf Annexes sanitaires
43199_emplacements_reserves_20120507.pdf Emplacements reserves
43199_padd_20120525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43199_rapport_20120525.pdf Rapport
43199_reglement_20120507.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Jeures
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stj@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@haute-loire.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43199 SAINT-JEURES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.