31454_PLU_20210928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIEUMES"


Informations

Nom du document DU_31454
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIEUMES
Maillage 31454 RIEUMES
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2023 à 09:56
Publié le 06/07/2023 à 10:13
Mis à jour le 06/07/2023 à 10:13
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31454_PLU_20210928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f5c115315fe13be126394ba6bf49ed8
Producteur MAIRIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIEUMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31454
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0655806,43.370657,1.1553259,43.4552877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31454_procedure_20210928.pdf Procédure
31454_rapport_1_20131021.pdf Partie 1
31454_rapport_2_20200930.pdf Partie 2
31454_rapport_3_20180911.pdf Partie 3
31454_rapport_4_20200930.pdf Partie 4
31454_rapport_5_20210928.pdf Partie 5
31454_padd_20131021.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31454_reglement_20210928.pdf Règlement écrit
31454_reglement_graphique_20210928.pdf Règlement graphique
31454_annexessanitaires_20131021.pdf Annexessanitaires
31454_arreteplomb_20131021.pdf Arreteplomb
31454_arretethermites_20131021.pdf Arretethermites
31454_cizi_20131021.pdf Cizi
31454_dpu_20131021.pdf Dpu
31454_sitesarcheologiques_20131021.pdf Sitesarcheologiques
31454_sup_20131021.pdf Sup
31454_zad_20131021.pdf Zad
31454_orientations_amenagement_20200930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-rieumes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-rieumes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.