87199_PLU_20211214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAYRES"


Informations

Nom du document DU_87199
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAYRES
Maillage 87199 VAYRES
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2022 à 09:56
Publié le 22/12/2022 à 11:35
Mis à jour le 22/12/2022 à 11:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 87199_PLU_20211214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f6c704dae752989dd8fe6414eb3f580
Producteur Commune de Vayres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAYRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87199
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.764873,45.7369271,0.8828046,45.803344]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/12/2022
Date de publication : 19/12/2022
Date de révision : 22/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87199_procedure_20211214.pdf Procédure
87199_rapport_20130530.pdf Rapport
87199_rapport_20211214.pdf Rapport
87199_padd_20130530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87199_prescription_pct_07_00_20130530.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
87199_prescription_pct_07_01_20130530.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
87199_prescription_pct_16_01_20130530.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
87199_prescription_surf_05_03_20130530.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
87199_reglement_20130530.pdf Règlement écrit
87199_reglement_graphique_20211214.pdf Règlement graphique
87199_AEP_20130530.pdf AEP
87199_DPU_20130530.pdf DPU
87199_SUP_20130530.pdf SUP
87199_archeologie_20130530.pdf Archeologie
87199_assainissement_20130530.pdf Assainissement
87199_emplacements_reserves_20130530.pdf Emplacements reserves
87199_info_surf_99_00_20130530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
87199_operations_declarees_utilite_publique_20130530.pdf Operations declarees utilite publique
87199_reglementation_boisements_20130530.pdf Reglementation boisements
87199_risques_nuisances_20130530.pdf Risques nuisances
87199_orientations_amenagement_20130530.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vayres
Téléphone : 05 55 78 11 12
Courriel : mairie-vayres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 55 78 11 12
Courriel : mairie-vayres@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.