21607_PLU_20200702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SEURRE"


Informations

Nom du document DU_21607
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SEURRE
Maillage 21607 SEURRE
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2021 à 09:17
Publié le 27/10/2021 à 12:08
Mis à jour le 27/10/2021 à 12:08
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 21607_PLU_20200702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f7d435c059da3dea0a3c9c80703bf5d
Producteur Commune de Seurre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEURRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21607
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/10/2021.
Emprise [5.1160207,46.9862151,5.1936484,47.0310908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21607_procedure_20200702.pdf Procédure
21607_rapport_1_20200702.pdf Partie 1
21607_rapport_2_20200702.pdf Partie 2
21607_rapport_3_20200702.pdf Partie 3
21607_padd_20200702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21607_reglement_20200702.pdf Règlement écrit
21607_reglement_graphique_1_20200702.pdf Règlement graphique 1
21607_reglement_graphique_2_20200702.pdf Règlement graphique 2
21607_info_lin_19_aep_1_20200702.pdf Info lin 19 aep 1
21607_info_lin_19_aep_2_20200702.pdf Info lin 19 aep 2
21607_info_lin_19_eu_1_20200702.pdf Info lin 19 eu 1
21607_info_lin_19_eu_2_20200702.pdf Info lin 19 eu 2
21607_info_surf_14_20200702.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21607_liste_sup_20200702.pdf Liste sup
21607_plan_sup_20200702.pdf Plan sup
21607_orientations_amenagement_1_20200702.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Seurre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.seurre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.seurre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.