31399_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOE"


Informations

Nom du document DU_31399
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOE
Maillage 31399 NOE
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2026 à 11:23
Publié le 24/04/2026 à 11:56
Mis à jour le 24/04/2026 à 11:56
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 31399_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4f82b16e7088da94c5faef8097f3807a
Producteur Mairie de Noé
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31399
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2470001,43.3399508,1.2938226,43.3889882]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31399_20240924_delib_prescription_MS1_20260219.pdf Délibération de prescription
31399_20251113_delib_objectifs_modalites_20260219.pdf Délibération définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
31399_20260219_delib_approbation_MS1_20260219.pdf Délibération d’approbation
31399_procedure_20260219.pdf Procédure
31399_20130624_rapport_E_20260219.pdf Rapport E
31399_20260219_rapport_MS1_20260219.pdf Rapport
31399_padd_20260219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31399_prescription_surf_05_01_20260219.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31399_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
31399_reglement_graphique_20260219.pdf Règlement graphique
31399_avis_ppa_20260219.pdf Avis ppa
31399_bilan_mise_a_dispo_20260219.pdf Bilan mise a dispo
31399_carte_aptitude_sols_20260219.pdf Carte aptitude sols
31399_liste_sup_20260219.pdf Liste sup
31399_plan_sup_20260219.pdf Plan sup
31399_oap_20260219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Noé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-noe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Noé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-noe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.