31555_PLU_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOULOUSE"


Informations

Nom du document DU_31555
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOULOUSE
Maillage 31555 TOULOUSE
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2025 à 10:26
Publié le 17/04/2025 à 11:47
Mis à jour le 17/04/2025 à 11:47
Statut
Version 29
Nom de l'archive 31555_PLU_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f8d07fc975a60dd96a6d9eeabedb334
Producteur Toulouse Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOULOUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31555
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3502935,43.5326521,1.5153787,43.6687047]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31555_procedure_20250410.pdf Procédure
31555_rapport_1_20250410.pdf Partie 1
31555_rapport_2_20250410.pdf Partie 2
31555_rapport_3_20250410.pdf Partie 3
31555_rapport_4_20250410.pdf Partie 4
31555_rapport_5_20250410.pdf Partie 5
31555_rapport_6_20250410.pdf Partie 6
31555_rapport_7_20250410.pdf Partie 7
31555_PADD_20250410.pdf PADD
31555_prescription_surf_05_00_20250410.pdf Emplacement réservé
31555_prescription_surf_05_06_20250410.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
31555_prescription_surf_07_00_20250410.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31555_prescription_surf_07_02_20250410.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
31555_reglement_20250410.pdf Règlement écrit
31555_reglement_graphique_1_20250410.pdf Règlement graphique 1
31555_reglement_graphique_2_20250410.pdf Règlement graphique 2
31555_reglement_graphique_3_20250410.pdf Règlement graphique 3
31555_info_surf_14_00_20250410.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31555_info_surf_16_00_20250410.pdf Site archéologique
31555_info_surf_19_02_1_20250410.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
31555_info_surf_19_02_2_20250410.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
31555_info_surf_19_02_3_20250410.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
31555_info_surf_19_02_4_20250410.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (4)
31555_info_surf_19_02_5_20250410.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (5)
31555_info_surf_19_02_6_20250410.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (6)
31555_info_surf_20_00_20250410.pdf Règlement local de publicité
31555_info_surf_27_00_1_20250410.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
31555_info_surf_27_00_2_20250410.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (2)
31555_info_surf_27_00_3_20250410.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (3)
31555_info_surf_32_00_20250410.pdf Secteur de taxe d'aménagement
31555_info_surf_38_00_20250410.pdf Secteurs d'information sur les sols
31555_info_surf_42_01_20250410.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
31555_info_surf_97_00_1_20250410.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
31555_info_surf_97_00_2_20250410.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
31555_info_surf_97_00_3_20250410.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)
31555_info_surf_97_00_4_20250410.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (4)
31555_info_surf_97_00_5_20250410.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (5)
31555_info_surf_97_00_6_20250410.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (6)
31555_info_surf_99_00_1_20250410.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
31555_info_surf_99_00_2_20250410.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
31555_info_surf_99_00_3_20250410.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
31555_info_surf_liste_sup_20250410.pdf Info surf liste sup
31555_info_surf_plan_sup_20250410.pdf Info surf plan sup
31555_orientations_amenagement_18_00_1_20250410.pdf OAP 18 00 1
31555_orientations_amenagement_18_00_2_20250410.pdf OAP 18 00 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Toulouse Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-gpu@toulouse-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.