51153_PLU_20140901

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOUILLY"


Informations

Nom du document DU_51153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOUILLY
Maillage 51153 CHOUILLY
Source Inconnue
Téléversé le 01/10/2019 à 16:43
Publié le 26/12/2019 à 19:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51153_PLU_20140901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f9cf0be5b600d6be25ce88cac1cdf20
Producteur Mairie de CHOUILLY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOUILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.96953994462829,48.988535291820256,4.03278986139608,49.04059117731368]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51153_info_surf_19_1_20071212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51153_liste_servitude_1_20071212.pdf Liste servitude 1
51153_liste_servitude_20140901.pdf Liste servitude
51153_liste_servitude_2_20071212.pdf Liste servitude 2
51153_orientations_amenagement_1_20071212.pdf OAP 1
51153_padd_20071212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51153_rapport_20071212.pdf Rapport
51153_reglement_20071212.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHOUILLY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chouilly@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chouilly@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.