27463_PLU_20240916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLASNES"


Informations

Nom du document DU_27463
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLASNES
Maillage 27463 PLASNES
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2024 à 11:48
Publié le 09/10/2024 à 17:36
Mis à jour le 09/10/2024 à 17:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27463_PLU_20240916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4fa1d7d85df88f7efd1f0d6f02f8d6e0
Producteur Mairie de Plasnes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLASNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27463
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5846499,49.1140372,0.6635779,49.1597313]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27463_procedure_20240916.pdf Procédure
27463_rapport_1_20240916.pdf Partie 1
27463_rapport_2_20240916.pdf Partie 2
27463_rapport_3_20240916.pdf Partie 3
27463_padd_20240916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27463_prescription_pct_16_01_20240916.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
27463_prescription_surf_05_00_20240916.pdf Emplacement réservé
27463_reglement_20240916.pdf Règlement écrit
27463_reglement_graphique_1_20240916.pdf Règlement graphique 1
27463_annexes_sanitaires_20240916.pdf Annexes sanitaires
27463_info_lin_19_01_20240916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
27463_liste_annexes_20240916.pdf Liste annexes
27463_liste_servitudes_20240916.pdf Liste servitudes
27463_plan_sup_20240916.pdf Plan sup
27463_risques_cavites_souterraines_20240916.pdf Risques cavites souterraines
27463_orientations_amenagement_18_00_20240916.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Plasnes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plasnes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plasnes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.