50342_PLU_20160215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFARVILLE"



Informations

Nom du document DU_50342
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFARVILLE
Maillage 50342 MONTFARVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2023 à 16:31
Publié le 12/12/2023 à 00:08
Mis à jour le 12/12/2023 à 00:08
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 50342_PLU_20160215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4fbb06243a6218f4cdd91529a548421c
Producteur Montfarville
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFARVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50342
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2867137,49.6432949,-1.2371825,49.6673328]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
50342_procedure_20160215.pdf Procédure
50342_rapport_20160215.pdf Rapport
50342_padd_20160215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50342_reglement_20160215.pdf Règlement écrit
50342_reglement_graphique_20160215.pdf Règlement graphique
50342_CRAP_20160215.pdf CRAP
50342_SchD_assain_1_20160215.pdf SchD assain 1
50342_ann_san_20160215.pdf Ann san
50342_assain_1_20160215.pdf Assain 1
50342_liste_SUP_20160215.pdf Liste SUP
50342_perimetre_DPU_20160215.pdf Perimetre DPU
50342_reglement_graphique_risq_1_20160215.pdf Reglement graphique risq 1
50342_orientations_amenagement_1_20160215.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montfarville
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CA Le Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50342 MONTFARVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.