34263_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIR"



Informations

Nom du document DU_34263
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIR
Maillage 34263 SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIR
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 15:17
Publié le 11/03/2026 à 17:29
Mis à jour le 11/03/2026 à 17:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34263_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4fc013a31e4dc317f5a53d730d5c4213
Producteur Mairie de Saint-Hilaire de Beauvoir
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34263
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9964149,43.7414152,4.0382554,43.7628511]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
34263_20150210_delib_prescription_E_20260226.pdf Délibération de prescription du PLU
34263_20231025_delib_debat_padd_E_20260226.pdf Débat du PADD en date du 25 octobre 2023
34263_20250203_delib_debat_padd_E_20260226.pdf Débat du PADD en date du 03 février 2025
34263_20250716_delib_arret_E_20260226.pdf Délibération d'arrêt du PLU
34263_20260226_delib_approbation_E_20260226.pdf Délibération d'approbation du PLU
34263_procedure_20260226.pdf Fichier de suivi de la procédure
34263_rapport_1_20260226.pdf II-1 RP - Diagnostic territorial et Etat initial de l'environnement
34263_rapport_2_20260226.pdf II-2 RP - Justification des choix
34263_padd_20260226.pdf I - Projet d'aménagement et de développement durables
34263_reglement_20260226.pdf III-1 Règlement écrit
34263_reglement_graphique_1_20260226.pdf III-3 Règlement graphique - plan de la commune
34263_reglement_graphique_2_20260226.pdf III-3 Règlement graphique - plan du village
34263_info_lin_19_01_AEP_20260226.pdf V-2 Annexe sanitaire - plan du réseau d'AEP
34263_info_lin_19_01_EU_20260226.pdf V-2 Annexe sanitaire - plan du réseau de collecte des eaux usées
34263_info_surf_04_00_DPU_20260226.pdf V-5 Droit de préemption urbain
34263_info_surf_19_01_notice_20260226.pdf V-2 Annexe sanitaire - notice technique
34263_info_surf_99_00_OLD1_20260226.pdf V-3 Obligations légales de débroussaillement - pièces écrites
34263_info_surf_99_00_OLD2_20260226.pdf V-3 Obligations légales de débroussaillement - plan
34263_info_surf_99_00_plomb_20260226.pdf V-4 Risque d'exposition au plomb
34263_liste_SUP_20260226.pdf V-1 Servitudes d'utilité publiques - Pièces écrites
34263_plan_SUP_20260226.pdf V-1 Servitudes d'utilité publiques - Plan
34263_oap_1_20260226.pdf IV - Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Hilaire de Beauvoir
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieshdb34@shdb34.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Hilaire de Beauvoir
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieshdb34@shdb34.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.