56013_PLU_20140228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELZ"


Informations

Nom du document DU_56013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELZ
Maillage 56013 BELZ
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2023 à 12:10
Publié le 09/02/2023 à 14:40
Mis à jour le 09/02/2023 à 14:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56013_PLU_20140228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4fc11cf251c67b705a2aef521c74e5b9
Producteur Mairie d'Auray

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56013
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.2101079,47.6511568,-3.1199568,47.697253]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56013_procedure_20140228.pdf Procédure
56013_rapport_20140228.pdf Rapport
56013_padd_20140228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56013_reglement_20140228.pdf Règlement écrit
56013_reglement_graphique_1_20140228.pdf Règlement graphique 1
56013_ens_graphique_20140228.pdf Ens graphique
56013_ep_graphique_20140228.pdf Ep graphique
56013_ep_notice_20140228.pdf Ep notice
56013_eu_graphique_20140228.pdf Eu graphique
56013_eu_notice_20140228.pdf Eu notice
56013_iatt_20140228.pdf Iatt
56013_notice_sanitaire_20140228.pdf Notice sanitaire
56013_prescription_surf_05_1_20140228.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
56013_sup_graphique_1_20140228.pdf Sup graphique 1
56013_sup_graphique_2_20140228.pdf Sup graphique 2
56013_sup_liste_20140228.pdf Sup liste

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Auray
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56013 BELZ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.