60031_PLU_20170912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTHEUIL-EN-VALOIS"



Informations

Nom du document DU_60031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTHEUIL-EN-VALOIS
Maillage 60031 AUTHEUIL-EN-VALOIS
Source Inconnue
Téléversé le 25/09/2018 à 12:10
Publié le 25/09/2018 à 15:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60031_PLU_20170912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4fda4382bdbee648609e10a59383d4e6
Producteur Commune d'Autheuil-en-Valois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUTHEUIL-EN-VALOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.0348920199085003,49.15904423954551,3.0880608094915485,49.197090994344755]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60031_avis_20170912.pdf Avis
60031_informations_20170912.pdf Informations
60031_liste_sup_20170912.pdf Liste sup
60031_notice_sanitaire_20170912.pdf Notice sanitaire
60031_orientations_amenagement_18_20170912.pdf OAP 18
60031_padd_20170912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60031_plan_reseaux_20170912.pdf Plan reseaux
60031_plan_sup_20170912.pdf Plan sup
60031_prescription_surf_05_20170912.pdf Emplacement réservé
60031_procedure_20170912.pdf Procédure
60031_rapport_1_20170912.pdf Partie 1
60031_rapport_2_20170912.pdf Partie 2
60031_rapport_enquete_20170912.pdf Rapport enquete
60031_reglement_20170912.pdf Règlement écrit
60031_reglement_graphique_1_20170912.pdf Règlement graphique 1
60031_reglement_graphique_2_20170912.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Autheuil-en-Valois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.autheuilenvallois@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.autheuilenvallois@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.