59136_PLU_20260701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CATEAU-CAMBRESIS"



Informations

Nom du document DU_59136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CATEAU-CAMBRESIS
Maillage 59136 LE CATEAU-CAMBRESIS
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2026 à 14:11
Publié le 15/07/2026 à 15:00
Mis à jour le 15/07/2026 à 15:00
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 59136_PLU_20260701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4fde094523c335e19df3793480dd548c
Producteur Mairie Le Cateau Cambrésis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CATEAU-CAMBRESIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59136
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.490746,50.052273,3.5797993,50.1216757]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59136_20260701_delib_approbation_R_20260701.pdf Délibération d’approbation
59136_procedure_20260701.pdf Procédure
59136_20260701_rapport_R_1_20260701.pdf 20260701 rapport R 1
59136_20260701_rapport_R_2_20260701.pdf 20260701 rapport R 2
59136_20260701_rapport_R_3_20260701.pdf 20260701 rapport R 3
59136_20260701_rapport_R_4_20260701.pdf 20260701 rapport R 4
59136_padd_20260701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59136_reglement_20260701.pdf Règlement écrit
59136_reglement_graphique_0_20260701.pdf Tableau d’assemblage
59136_reglement_graphique_1_20260701.pdf Règlement graphique 1
59136_CE_20260701.pdf CE
59136_DPU_20260701.pdf DPU
59136_LB_20260701.pdf LB
59136_PDIPR_20260701.pdf PDIPR
59136_annexes_20260701.pdf Annexes
59136_delib_approbation_PDU_20260701.pdf Delib approbation PDU
59136_info_lin_02_02_20260701.pdf Info lin 02 02
59136_info_lin_19_01_1_20260701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59136_info_suf_19_01_2_20260701.pdf Info suf 19 01 2
59136_info_surf_14_00_20260701.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
59136_info_surf_19_01_20260701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
59136_plan_sup_20260701.pdf Plan sup
59136_precription_lin_02_00_1_20260701.pdf Precription lin 02 00 1
59136_prescription_lin_02_00_20260701.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
59136_prescription_lin_02_00_2_20260701.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
59136_prescription_lin_02_00_3_20260701.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
59136_prescription_surf_02_00_4_20260701.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
59136_oap_1_20260701.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Le Cateau Cambrésis
Téléphone : Aucun
Courriel : chrystelletaine.stm@lecateau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie Le Cateau Cambrésis
Téléphone : Aucun
Courriel : chrystelletaine.stm@lecateau.fr


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Procédures en cours

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