59136_PLU_20260701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CATEAU-CAMBRESIS"


Informations

Nom du document DU_59136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CATEAU-CAMBRESIS
Maillage 59136 LE CATEAU-CAMBRESIS
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2026 à 14:11
Publié le 15/07/2026 à 15:00
Mis à jour le 26/10/2026 à 23:30
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 59136_PLU_20260701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4fde094523c335e19df3793480dd548c
Producteur Mairie Le Cateau Cambrésis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CATEAU-CAMBRESIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59136
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.490746,50.052273,3.5797993,50.1216757]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Le Cateau Cambrésis
Téléphone : Aucun
Courriel : chrystelletaine.stm@lecateau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie Le Cateau Cambrésis
Téléphone : Aucun
Courriel : chrystelletaine.stm@lecateau.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59136 LE CATEAU-CAMBRESIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.